Les Dupes : un caillou dans la chaussure

Glamour des talons aiguilles aux dessous rouge écarlate, snobisme des sandales moches mais confortables, élégance discrète de petits charmes noués sur un mocassin ; indémodables slingbacks bicolores à pointes noires et ballerines à boucle … ou audace de l’innommable sabot en plastique. Aussi différentes soient-elles, ces chaussures partagent le même sort : elles subissent les assauts de dupes et cherchent désespérément un moyen de de ne pas se brouiller dans la masse.

Rappel du principe : un design dit "industriel" peut bénéficier d’une protection de 25 ans (une récompense pour la valeur économique de la création) à condition d’être enregistré auprès d’un office. Mais pour éviter que la création ne se sclérose, le monopole doit prendre fin et la création tomber dans le domaine public.

Les droits de design étant expiré, il s’ensuit que la copie de nos souliers singuliers est parfaitement légitime et légal ? Les marques voient les choses autrement.

Talon aiguille à semelle rouge et sabot en plastique livrent bataille sans regarder la dépense. Depuis 20 ans, leurs avocats se battent dans le monde entier pour faire reconnaître que la semelle rouge ou la forme du sabot sont immédiatement reconnus par les consommateurs. Semelle rouge ? Louboutin ; Sabot plastique ? Crocs. Ces produits sont bien des marques qui désignent par eux-mêmes leur origine. Transformer son design en marque est le graal pour une Maison de luxe – une protection indéfiniment renouvelable : un monopole éternel ! Mais l’obtenir aujourd’hui est une gageure. Les offices d’enregistrement voient d’un mauvaise œil le fait de chercher à contourner le principe du retour au domaine public.

L’année dernière, Loro Piana s’est engagée dans cette quête mais s’est vite heurtée au refus de l’Office Européen qui considère que ses petits charmes positionnés sur un mocassin ne sont pas suffisamment distinctifs. Pour cela il faudrait pouvoir démontrer que le public les reconnait tout de suite comme provenant de Loro Piana. Mais pour ça il faudrait faire de la pub… beaucoup de pub. Compliqué pour la marque emblématique du "quiet luxury".

Les Tribunaux sont parfois plus compréhensifs : d’autres fondements juridiques peuvent être tentés… mais au cas par cas cette fois.

Face aux dupes de ses slingbacks iconiques, Chanel a opté pour le parasitisme. La Cour d’Appel de Paris lui a donné gain de cause, considérant que Jonak avait tiré indûment profit des investissements de Chanel. Un argument difficile à porter ailleurs qu’en France.

Reste encore le droit d’auteur (une protection qui n’est pas éternelle mais qui a une durée bien plus longue que le design enregistré). Ça se tente… Le tribunal de Bari en Italie a fait preuve de patriotisme en reconnaissant que les mocassins à semelles blanches de Loro Piana étaient des œuvres méritant une protection par le droit d’auteur.

Les ballerines à boucle Ganni viennent de remporter une victoire contre Steve Madden au Danemark. La Cour d’Appel a reconnu que les ballerines étaient originales et pouvaient à ce titre bénéficier de la protection du droit d’auteur.

Pourtant il y a à peine un mois, les sandales Birkenstock n’ont pas su convaincre la Cour Fédérale Allemande qui a refusé de protéger le design des sandales au titre du droit d’auteur, estimant que les éléments de design étaient dictés par des considérations fonctionnelles Peut-être Birkenstock aurait plus de chances de prévaloir en invoquant la concurrence déloyale ?

Un pas en avant, un pas en arrière… en attendant les dupes mènent la danse.