Richemont et Cartier versus Louis Vuitton : la justice confirme son verdict
Publié le par Journal du Luxe
Le motif au coeur de la collection joaillière "Color Blossom" de Louis Vuitton est-il trop proche du célèbre "Alhambra" de Van Cleef & Arpels ? La Chambre commerciale financière et économique de la Cour de cassation a tranché.
La fleur du litige
En 2017, les sociétés Richemont International et Cartier portaient plainte contre Louis Vuitton. En cause, le lancement deux ans plus tôt de la ligne "Color Blossom" dont le motif principal, une fleur à quatre feuilles, présenterait trop de similitudes avec "Alhambra", l'une des collections bestsellers du joaillier Van Cleef & Arpels (groupe Richemont) depuis la fin des années 60. Outre un dédommagement financier, les plaignants demandaient l'interdiction à la vente de 31 bijoux de la collection ainsi que la diffusion d'un communiqué sur la page d'accueil du site internet de Louis Vuitton.
L'absence de "concurrence parasitaire"
Dans une décision rendue le 5 mars dernier, la Cour de cassation a confirmé le jugement préalablement rendu et contesté par les sociétés Richemont International et Cartier au travers d'un pourvoi formulé en juin 2023.
"Ayant constaté que, sans reprendre l'ensemble des caractéristiques du produit notoire prétendument parasité, le concurrent commercialisait un produit dont la forme, similaire à celle de ce produit, était la déclinaison, dans une nouvelle gamme, de son propre motif lui-même notoire, tandis que c'était pour s'inscrire dans les tendances du moment que les mêmes matériaux étaient utilisés, la cour d'appel a pu en déduire que ce concurrent n'avait pas eu la volonté de se placer dans le sillage d'autrui", indique le texte de la décision qui rejette donc ici toute "concurrence parasitaire".
Pour appuyer ce jugement, la Cour s'est notamment appuyée sur le fait que le motif développé par Louis Vuitton ne reprenait pas l'ensemble des caractéristiques du modèle "Alhambra", évoquant entre autres l'absence de sertissage perlé ou de double face.
Du futur au passé, la notion de temporalité s'est également distinguée comme un élément décisionnaire : si la Cour a reconnu la volonté de Louis Vuitton de s'inscrire dans la "tendance", celle-ci a également pris en compte l'inspiration patrimoniale nichée derrière cette collection, celle d'une déclinaison de la fleur quadrilobée présente depuis 1896 sur l'emblématique toile monogrammée.